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Les DT relatifs à la Gestion des marchés.
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Les DT relatifs à la Gestion technique immobilière, consultables à la rubrique Passation Marchés publics.
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L'ensemble des Modèles de lettres, déclarations et PV, également consultables à la rubrique Passation Marchés publics.
Avec ces derniers compléments, l'ensemble du fonds des Document-Types Marchés intègre les modifications induites par l'ordonnance n°2015-899 et le décret n°2016-360.
NB - Pour rappel, un dispositif de formation adapté est proposé pour les sociétés souhaitant approfondir ces questions, sous forme de stage inter-entreprises ou à la demande.
