Ligne éditoriale 2024 du Réseau SCET : nos propositions pour vous aider à relever le défi de la sobriété foncière

Dans le cadre de la ligne éditoriale 2024 du Réseau SCET, les enjeux de sobriété foncière, de décarbonation et de transition écologique font l’objet de travaux spécifiques, à la fois internes et externes, depuis le début de l’année. L’objectif : croiser les expertises du Groupe SCET et les retours d’expérience des EPL pour co-construire des solutions opérationnelles.

Entre janvier et mars, une quinzaine de consultants du Groupe SCET, répartis en trois groupes de travail (GT) thématiques, ont été mobilisés pour défricher ces sujets : revue de la littérature, problématisation, benchmark d’outils existants et premières réflexions autour de nouveaux outils potentiels.

Mercredi 10 avril dernier, un 1^er atelier était organisé avec des représentant(e)s d’EPL afin de leur présenter les principaux enseignements de la phase 1 pour chaque axe, recueillir leurs avis sur les outils envisagés et lancer un appel à volontaires pour les tester. Retour sur la présentation du GT sur la sobriété foncière.

Comment concilier ZAN et poursuite des opérations d'aménagement ?

1^er axe de la ligne éditoriale, la sobriété foncière est abordée sous l’angle de la conciliation entre mise en œuvre du zéro artificialisation nette (ZAN) et poursuite des opérations d’aménagement par les EPL.

Méthodologie de la phase 1

Les travaux du GT sur la sobriété foncière ont consisté en :

• Un recensement des travaux réalisés par le Groupe SCET (livres blancs, webinaires, missions de conseil) et par d’autres acteurs (ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, Agence nationale de la cohésion des territoires, Réseau national des aménageurs, Club Ville Aménagement).
• Un inventaire des outils existants, dans le but d’identifier les éventuels manques et besoins, autour de quatre problématiques particulièrement stratégiques pour les EPL d’aménagement : disposer de l’ingénierie pour faire ; maîtriser le foncier ; renforcer les capacités financières d’intervention ; diversifier ses activités.

Les principaux enseignements

Ces recherches ont permis d’identifier de premières solutions déjà éprouvées ou en cours d’expérimentation :

• En matière d’ingénierie : estimation des besoins, formations, etc.
• En matière de maîtrise du foncier : protocole de travail EPF/EPL, outils de portage foncier, dissociation foncier-bâti (BRS habitat, BRS activité économique, bail emphytéotique, bail à construction, bail à réhabilitation, etc.), etc.
• En matière de capacités financières d’intervention et de portage : co-promotion, financement participatif, recherche de subventions et de prêts long terme, etc.
• En matière de diversification des activités : plan d’évolution stratégique avec intégration forte du ZAN, nouveaux positionnements et nouveaux métiers pour les EPL, stratégie de filialisation, etc.

Les outils existants sont donc nombreux, l’enjeu pour les EPL étant désormais d’évaluer l’intérêt de chacun et de planifier le déploiement des plus pertinents.

Les nouveaux outils envisagés

Dans cette perspective, le GT sur la sobriété foncière propose l’élaboration de deux nouveaux outils, correspondant à deux échelles différentes :

• A l’échelle de l’opération d’aménagement : une grille d’analyse des risques et besoins générés par le ZAN sur l’opération d’aménagement : risque réglementaire (nouvelles obligations), risque financier (surcoûts), nouveaux besoins en ingénierie, mais aussi risques indirects (par exemple, en matière de relation aux publics avec l’enjeu de l’acceptabilité d’un nouveau type de tissu urbain plus dense).
• A l’échelle de l’entreprise : un guide pratique pour l’adaptation des EPL à la nouvelle donne foncière, proposant une analyse des impacts du ZAN sur les différentes activités de l’entreprise et des pistes stratégiques d’évolution de ces dernières : diversification des activités, définition d’un modèle économique, mobilisation des ressources, positionnement auprès des collectivités et de l’écosystème de l’aménagement, etc.

Pour en savoir plus, retrouvez ici le support présenté par le groupe de travail sur la sobriété foncière à l’occasion de l’atelier #1 de la ligne éditoriale, et inscrivez-vous dès à présent à l’atelier #2, mercredi 19 juin de 8h30 à 10h30, en cliquant ici !